Comparaison des institutions politiques françaises et québécoises

Table de matières

1.0 Introduction

2.0 Présentation des institutions politiques françaises
2.1 Le président de la république
2.2 Le premier ministre
2.3 Le gouvernement
2.4 Le parlement.
2.4.1 L´assemblée nationale
2.4.2 Le sénat

3.0 Présentation des institutions politiques québécoises
3.1 Le Parlement
3.1.1 Le lieutenant gouverneur
3.1.2 L´assemblée nationale
3.2 Le gouvernement
3.2.1 Le premier ministre
3.2.2 Le conseil exécutif

4.0 Comparaison des institutions politiques québécoises et françaises
4.1 Le président de la république / Le lieutenant gouverneur
4.2 Le premier ministre de la France / Le premier ministre du Québec
4.3 Le gouvernement françaises / Le gouvernement québécois
4.4 Le parlement français / Le parlement québécois

5.0 Les toiles de fond historiques13

6.0 Conclusion

7.0 Bibliographie

1.0 Introduction

Québec était dans le passé toujours sous la domination de la France et après la Grand- Bretagne mais les habitants des Québec a toujours essayé de garder leur culture et bien sur leurs longue donc leur identité. Maintenant, quand on veut comparer les institutions politiques, on doit se demander les questions suivantes. Dans quels secteurs de l´organisation de l´ État est le Québec influencé par la France. À quoi ressemblent ces influences où n´est le Québec absolument rien influencé par la France.

Quand on compare des institution des ces deux pays, on remarque, sans connaître la configuration, un grand différence. Ce différence est que Québec n´est pas vraiment un pays. Il est depuis la fondation du Canada actuel en 1867 avec l´acte constitutionnel une province de lui. A cause de cela il a son propre gouvernement fédéral sous le gouvernement du Canada. Il a des pouvoirs administratifs et peut faire leurs propres lois dans les ressorts: éducation, culture, police, santé, social, justice, affaires municipales, droits civil, économie et comme on peut utiliser des ressources naturelles. Pour cette raison Québec a un complètement autre system judicaire que l´autre Canada. Mais il n´y a pas des pouvoirs dans des ressorts: politique étrangère, défense, commerce et transport^[1].

La France en revanche est un état souverain dans l´union européenne.

2.0 Présentation des institutions politiques de la France

2.1 Le président de la république

Le chef de l´état est élu pour cinq ans par le peuple au suffrage universel direct^[2]. Normalement il a le seul pouvoir sur la France^[3]. Mais si le président est un membre d´un autre parti que le premier ministre, il doit se partager les pouvoirs concernant la politique intérieure avec le premier ministre. On appelle cela « cohabitation »^[4]. Le président de la république est le personnage plus important dans la république. A cause de cela on ne le peut pas destituer et il y beaucoup de tâches et pouvoirs. Il nomme le premier ministre et à la proposition de lui, les ministres qu´ il peut aussi relever de leur fonction. Mais il ne nomme pas que les ministres, il nomme aussi des hautes fonctionnaires civiles et militaires. En tant que le personnage plus important il représentant la France sur l'extérieur. En plus il est le chef du Conseil des ministres. Dans cette position, il doit être d´accord avec les lois et avoir examiné si les lois qui le conseil a fait sont conformes avec la constitution. En train de cela le conseil constitutionnel peut lui aider dont les membres sont aussi nommés par le président pour cinq ans. Mais il peut aussi laisser le peuple décider sur nouvelles lois. Après il les signe. En plus il est le chef des armées, reçoit des pouvoirs exceptionnels dans un cas d´urgence, peut dissoudre l’Assemblée nationale^[5], fait des traites internationales, accueillit des ambassadeurs étrangers et choisit ceux de la France et il est le chef du conseil supérieur dont les neufs membres sont élus par lui.^[6]

2.2 Le premier ministre

Après le président de la république c´est le premier ministre qui est le deuxième important personnage de la France. Il est le chef du gouvernement dont les ministres sont proposés par lui et nominés par le président. Chaque ministre a un ressort dont il est responsable. Dans le conseil des ministres ils se délibèrent sur la politique françaises.

Dans le cas de cohabitation le premier ministre dirige la politique quotidienne, essentiellement la politique intérieure alors que le président a une doit de regarde la politique extérieure et de défense. C´est- a- dire que le premier ministre est responsable pour assurer l’exécution des lois. Il a, comme le président, beaucoup des pouvoirs mais ceux se rapportent plus à la politique quotidienne. Il dirige l´ordre du jour dans le parlement et il peut faire les présentations de loi.

Le premier ministre est responsable pour la défense bien que le président de la république soit le chef d´armées. En plus il choisit certains fonctionnaires civil, á savoir ceux qui le président n´a pas déjà nommé. Aussi il pourrait devenir le chef du conseil de ministre pour un certain temps définit si le président voulait cela. D´un côté il peut laisser le gouvernement quelques de son pouvoirs. De l´autre côté il peut proposer le parlement de projets de loi au nom du gouvernement où suggérer le président de la république de réformer la constitution. Celui- ci informe le premier ministre avant al prise des pleins pouvoirs. Cela montre comme étroit le travail entre le premier ministre et le président est et comme difficile cela peut être dans les temps de cohabitation.

Il est avec le gouvernement responsable devant le parlement. Cela veut dire que le gouvernement est contrôlé par l´assemblée national. Il y a la possibilité qu´il peut engager toute la responsabilité devant l´assemblée nationale^[7].

2.3 Le gouvernement

Le premier ministre, les ministres et les secrétaires d´ État forment ensemble le gouvernement. Le tout gouvernement pourrait être dissoudre par le président de la république si le premier ministre le lui demandé. Chaque ministre sera aussi relevé par lui de sa fonction ministérielle.

Les ministres sont divisés en divers ministères, par exemple: économie, éducation et justice.

Aussi le complet gouvernement est divisé en conseils et comité qui réunissent certains ministres, secrétaires et le premier ministre dans lesquels plusieurs affaires gouvernementales sont délibérées.

Le gouvernement se partage le pouvoir exécutif avec le président et faire la décide sur la politique quotidienne. Il et est surveillé par l´assemblé nationale^[8].

2.4 Le parlement

Le parlement est divisé dans deux chambres. L´assemblée nationale et le sénat^[9]. Les deux chambres se partagent la législative avec le gouvernement^[10] qui est responsable devant le parlement. C´est- a- dire que le parlement peut dissoudre le gouvernement par un vote de défiance si le président ne l´a pas déjà fait.

2.4.1 L´assemblée nationale

Elle se compose de 577 députés qui sont élus pour cinq ans dans un suffrage universel direct comme le président de république. Il y a aussi la possibilité que les députés sont élus par un mode de scrutin uninominal majoritaire à deux tours. Dans ce cas chaque député représente une circonscription.

Au premier d´un législature un des députés est élu de devenir président et trois pour devenir vice présidents. Puis le président de l´assemblée nationale choisit trois membres du conseil constitutionnel et il est aussi porté par le président de la république à la connaissance avant celui prend de pouvoirs exceptionnels. Dans la voie hiérarchique, elle est sur le sénat parce qu´ elle a le dernière pouvoir de décision en cas de faire un lois. En plus elle décide devant le sénat si on devrait dissoudre le gouvernement^[11].

En même que le gouvernement l´assemblée pourrait être dissoudre par le président de la république.

L´assemblée nationale se partage le pouvoir parlementaire avec le sénat. Elle donc examine les projets de loi reçue par le gouvernement où des propositions de lois reçu par le parlement en ce qui concerne le cadre de financière^[12].

2.4.2 Le sénat

Il se compose actuellement de 331 députés^[13] qui sont élus dans un suffrage universel indirect par des représentantes des régions depuis 2004 pour six ans (Ancien pour neuf ans mais on a modifié le mode pur avoir 346 sénateurs 2010. On a fait cela a cause de la démographie)^[14]. Mais après trois ans, un demi des sénateurs seront remplacé. Ils ont aussi un préside qui devienne le troisième important personnage de la république. Il recevrait la place du président de la république si c´est position est vacante. En plus, il nomme, comme le président de l´assemblée national trois membres pour le conseil constitutionnel et il est demandé par le président de la république si il prend des pouvoirs exceptionnels.

[...]

^[1] http://www.auswaertiges-amt.de/www/de/laenderinfos/laender/laender_ausgabe_html?type_id=10&land_id=75

^[2] http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/france_829/decouvrir-france_4177/france-bref_2271/les-institutions-francaises_4416.html

^[3] http://www.europa-digital.de/laender/fra/staat/

^[4] Baedecker Allianz Reiseführer p.22

^[5] www.elysee.fr

^[6] cf. „Les institutions de la France“, B. de Gunten – A. Martin – M.Niogret, p.36

^[7] voyez 6, p.38

^[8] voyez 6, p. 39/40

^[9] vgl. Baedecker Allianz Reiseführer p.22

^[10] http://www.europa-digital.de/laender/fra/staat/

^[11] vgl. Baedecker Allianz Reiseführer p.22

^[12] vgl.„Les institutions de la France“, B. de Gunten – A. Martin – M.Niogret, p.42

^[13] http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/france_829/decouvrir-france_4177/france-bref_2271/les-institutions-francaises_4416.html

^[14] http://de.wikipedia.org/wiki/Senat_%28Frankreich%29